URB 11-04-02 - Second projet de règlement - Largeur maximale des lots desservisPublié le 31 janvier 2012
URB 11-05-21 - Second projet de règlement - changement de zonage R-b 214Publié le 31 janvier 2012
399-11 - Budget 2012Publié le 31 janvier 2012
URB 11-04-02 - Premier projet de règlement - Largeur maximale des lots desservisPublié le 31 janvier 2012
URB 11-05-21 - Premier projet de règlement - changement de zonage R-b 214Publié le 31 janvier 2012
398-11 - Code d'éthique et de déontologie des élu(e)sPublié le 31 janvier 2012
397-11 - Réfection de la structure de rue de la rue LalandePublié le 31 janvier 2012
URB 11-05-20 - Étalage extérieur, visibilité aux carrefours et fournaises extérieuresPublié le 31 janvier 2012
URB 11-05-20 - Projet de règlement - Étalage extérieur, visibilité aux carrefours et fournaises extérieuresPublié le 31 janvier 2012
396-11 - Service de vidange, collecte et transport des boues septiquesPublié le 31 janvier 2012
URB 11-05-19 - Modification de la définitions de commerces de type agricolePublié le 31 janvier 2012
URB 11-05-19 - Projet de règlement - Modification de la définitions de commerces de type agricolePublié le 31 janvier 2012
11-05-18 - Zonage Maison des aînés, sécurité des piscines, Enseigne et entreposage cabane à pêche blanchePublié le 15 juin 2011
11-05-18 - Second projet de règlement - Piscine, maison des aînésPublié le 18 mai 2011
URB 11-08 - Entente relaitves aux travaux d'infrastructures publicsPublié le 7 avril 2011
11-05-17 - Modification de la période permise pour les abris d'autosPublié le 7 avril 2011
URB 11-02-03 - Tarifs permis et certificatsPublié le 9 mars 2011
URB 11-05-17 - Second projet de règlement - Période abri d'auto temporairePublié le 9 mars 2011
11-01-11 - Politique de gestion contractuellePublié le 3 mars 2011
390-10 - Règlemprunt services égout rue Principale EstPublié le 22 février 2011
395-11 - Délégation de pouvoir au DG politique contractuellePublié le 16 février 2011
392-10 - Budget 2011Publié le 15 décembre 2010
394-10 - Abroger le règlement 391-10 rémunération des élusPublié le 8 décembre 2010
393-10 - Règlement parapluie - Maison des jeunesPublié le 8 décembre 2010
389-09 - Adoption du budgetPublié le 27 septembre 2010
387-09 - Règlement parapluiePublié le 27 septembre 2010
386-09 - Modification du règlement 382-08Publié le 27 septembre 2010
385-09 - Imposition taxe centre d'urgencePublié le 27 septembre 2010
384-08 - Budget 2009Publié le 27 février 2009
383-08 - Modifications des unités tarifiées ordures et recyclagePublié le 27 février 2009
382-08 - Fond local réfection et entretien de certaines voies publiquesPublié le 27 février 2009
381-08 - Abrogation du règlement #340-03Publié le 27 février 2009
380-08 - Modification du règlement #376-08Publié le 27 février 2009
379-08 - Travaux construction services aqueduc et égout rue LalandePublié le 27 février 2009
378-08 - Session régulière septembre 2008Publié le 27 février 2009
377-08 - Projet réfection des services rues St-Jean-Baptiste et DesjardinsPublié le 27 février 2009
376-08 - Programme de revitalisationPublié le 27 février 2009
